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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TBAS DISTRIBUTION
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Granny's secret
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Granny's secret
TBAS DISTRIBUTION, SAS
FOODLAND (D.O.O)

Numéro de dépôt :
3918564
Date de dépôt :
08/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/05/2022
Granny\'s secret de TBAS DISTRIBUTION

Présentation de la marque Granny's secret

Déposée le 8 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TBAS DISTRIBUTION et FOODLAND (D.O.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Granny's secret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) TBAS DISTRIBUTION domicilié(e) 27/31 rue des Roches - 93100 - MONTREUIL-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et FOODLAND (D.O.O) domicilié(e) 86 Omladinskih brigada, Yougoslavie (Sérbie et Monténégro) - 11000 - BELGRADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALBERTIN Jérôme domicilié(e) 115 rue de la Pompe - 75116 - PARIS - France.

La marque Granny's secret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Granny's secret est expirée depuis le 8 mai 2022.

TBAS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : FRESH & VERDE , NOVOVINO


TBAS DISTRIBUTION, SAS - 27/31 rue des Roches - 93100 - MONTREUIL-SOUS-BOIS - France - SIREN 5

FOODLAND (D.O.O) - 86 Omladinskih brigada, Yougoslavie (Sérbie et Monténégro) - 11000 - BELGRADE - France


M. ALBERTIN Jérôme - 115 rue de la Pompe - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Errata de la publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 9 avril 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°754116 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-09

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; purées de légumes ; cornichons ; préparations pour faire des potages ; bouillons ; préparations et produits laitiers salés ; huiles et graisses alimentaires ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;

Miel ; sel, moutarde ; vinaigres, sauces, condiments, ketchup, mayonnaise ; assaisonnements, épices, herbes ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de fruits naturels ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; boissons gazeuses et non gazeuses (non alcooliques) ; boissons gazeuses et non gazeuses à base de plantes ; infusions non médicinales à bases de plantes et d'herbes ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins de fruits ; spiritueux ; digestifs (alcools et liqueurs) ; extraits ou essences alcooliques.